Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) comprofrance
/
Argile Libre
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Argile Libre
comprofrance, SARL

Numéro de dépôt :
4301194
Date de dépôt :
22/09/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
22/09/2026
Argile Libre de comprofrance

Présentation de la marque Argile Libre

Déposée par voie électronique le 22 septembre 2016 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) comprofrance auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Argile Libre » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-41 du 14 octobre 2016.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) comprofrance domicilié(e) 18 rue Ravignan, Boutique sur rue - 75018 - Paris - France et immatriculée sous le numéro RCS 453 429 060 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Comprofrance, M. Zhulin Zhang domicilié(e) 1 BIS AVENUE HOCHE - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque Argile Libre a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4301194.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Argile Libre arrivera à expiration en date du 22 septembre 2026.

comprofrance a également déposé les autres marques suivantes : nothing as


comprofrance, SARL - 18 rue Ravignan, Boutique sur rue - 75018 - Paris - France - SIREN 453429060


Comprofrance, M. Zhulin Zhang - 1 BIS AVENUE HOCHE - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France


Publication - Publication le 14 oct. 2016 au BOPI 2016-41

Enregistrement sans modification - Publication le 13 janv. 2017 au BOPI 2017-02

Porcelaines ; faïence ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; vaisselle.